Mentions légales
1. Informations Générales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site digitelis.fr les informations suivantes.
2. Éditeur du Site
Nom de l’entreprise : DIGITELIS
Forme juridique : SARL
Adresse : 9 rue de vaubrun – 60113 Monchy-Humières
Numéro SIRET : 932 747 769 00010
Capital Social : 1 500,00 €
Contact : utiliser le formulaire en page d’accueil
3. Hébergement
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Contact de l’hébergeur : 1007
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de DIGITELIS SARL ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
5. Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies via le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à rgpd@digitelis.fr
6. Responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités du site.
7. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu de ces sites externes.
8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.
9. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter via le formulaire en page d’accueil.